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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVAL ENVIRONNEMENT
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ECOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVAL
ECOVAL ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3916209
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
ECOVAL de ECOVAL ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ECOVAL

Déposée le 26 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVAL ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVAL ENVIRONNEMENT domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 634 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque ECOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVAL est expirée depuis le 26 avril 2022.

ECOVAL ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECOGEN


ECOVAL ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 518634258


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Désinfection, entretien, nettoyage, rénovation et réparation de meubles, de matelas, de sommiers, et de tissus. Désinfection d'éléments de literie par rayonnement micro-ondes. Assainissement de matériaux recyclés issus du recyclage de meubles, notamment de matelas, de sommiers et de sièges ;

Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage de produits de literie. Recyclage de meubles, notamment de sommiers. Décontamination chimique, thermique. Traitement et reconditionnement de ressorts de literie. Traitement antimite des étoffes, apprêtage des textiles, blanchiment de tissus, destruction d'ordures, imperméabilisation de tissus, recyclage de déchets et d'ordures, traitement de tissus.